Françoise Masson

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Gruet-Masson
De: Françoise MASSON
Objet:
au grade d'ingénieur civil divisionnaire de la défense
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042672227(source JORF)
nomination
16 Décembre 202016/12/2020
De: Masson, née Mathet (Françoise, Danièle)
médecin inspectrice de santé publique ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Françoise Masson
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
Fédération nationale des sourds de France
(FNSF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Françoise Masson
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
présidente de chambre à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2004-05-19"
date_fin="2004-06-30"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000600729(source JORF)
admission
04 Février 200404/02/2004
De: Françoise Masson
présidente de chambre à ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Masson (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de la santé publique
au titre de l'année 1995 les médecins inspecteurs en chef de la santé publique
JORFTEXT000000733680(source JORF)
inscription
06 Janvier 199506/01/1995
De: Françoise Masson, épouse Berra
conseiller à la cour d'appel de Bastia
en surnombre
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Remplace:
M. Cezac
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.